Mentions légales

Mentions Légales de la société

RCS CHAMBERY 338160 245 00050
N° TVA intracommunautaire FR 39338160245
Code APE/NAF 4932 Z
Inscription au registre des Exploitants de Voiture de Transport avec Chauffeur (ministère en charge des transports) : N° EVTC 073 10 0019
Licence N° 2018/84/0001413 pour le transport intérieur de personnes par route pour le compte d’autrui
Licence N° 2018/84/ 0001412 pour le transport intérieur de marchandises par route pour le compte d’autrui ou la location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises, assuré par des véhicules n’ayant pas l’obligation de détenir une licence communautaire.
Autorisation de stationnement TAXI N° 1 “JACOB BELLECOMBETTE”
Autorisation de stationnement TAXI N° 6 “LA MOTTE SERVOLEX”
Autorisation de stationnement TAXI N° 8 “LA MOTTE SERVOLEX”
Autorisation de stationnement TAXI N° 5 “Aéroport de CHAMBÉRY”
Autorisation de stationnement TAXI N° 6 “Aéroport de CHAMBÉRY”

Mentions légales du site web

Le présent site est la propriété de l’entreprise ALPES BUSINESS CLASS, dont le siège social est situé 267, rue Sébastien Charlety – 73490 LA RAVOIRE, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de CHAMBERY sous le numéro 338 160 245 00050. Téléphone +33 (0)4 79 96 36 80

Rédaction: Monsieur Hervé ROUSSELIN
Directeur de publication : Monsieur Hervé ROUSSELIN
Hébergeur : Le site Alpesbusinessclass.com est hébergé par la société DYNAMIX NETWORK (FR 72 801 803 669), 338 Route de la Sainte Baume, 13390 AURIOL – FRANCE
Création du site : https://www.monsitevtc.Com

Droits d’auteur et copyright: L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens: Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise ALPES BUSINESS CLASS. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site Web sans l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise ALPES BUSINESS CLASS.

Fonctionnement : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’adresse suivante : ALPES BUSINESS CLASS 267, rue Sébastien Charlety – 73490 LA RAVOIRE

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES

Alpes Business Class attache la plus grande importance à la protection de la vie privée et des données personnelles de ses interlocuteurs et au respect de la réglementation en vigueur.
Conformément à la loi “informatique et libertés” n° 78-17 modifiée, le destinataire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être excercés par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@alpesbusinessclass.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : 267, rue Sébastien Charlety à LA RAVOIRE, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.
Les personnes concernées également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des libertés.